Informations générales

Propriétaire : Tennis Lyon 8ème
N° d’affiliation: 17 69 0568
Adresse : 9 rue Professeur Joseph Nicolas – 69008 LYON
Présidente: Marine Gouma – Webmaster: Quentin DERVEAUX
Année de création: 2013

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Tennis Lyon 8ème se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Décharge de responsabilité

Le Tennis Lyon 8ème n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :
– D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
– D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de Tennis Lyon 8ème ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :
– A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
– A des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à Tennis Lyon 8ème (par la technique du « framing ») ainsi que l’insertion d’une image dans une page n’appartenant pas à Tennis Lyon 8ème (par la technique du « in line linking ») ;
– Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Tennis Lyon 8ème ou de tiers ayant autorisé Tennis Lyon 8ème à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Tennis Lyon 8ème

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
– citation explicite de ce site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Tennis Lyon 8ème – 9 rue Professeur Joseph Nicolas- 69008 LYON. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique. Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique ( » newsletter « ) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité.Le Tennis Lyon 8ème ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Tennis Lyon 8ème se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

CMS WordPress

Le présent site web est développé avec la technologie WordPress – wordpress.org